Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sebastien Pernod
/
ROSA DE OURO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSA DE OURO
M. Sebastien Pernod

Numéro de dépôt :
4318381
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
ROSA DE OURO de Sebastien Pernod

Présentation de la marque ROSA DE OURO

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par monsieur Sebastien Pernod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSA DE OURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Sebastien Pernod domicilié(e) 104 Avenue de la vallée - 83380 - Les Issambres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebastien PERNOD domicilié(e) 104 AVENUE De la vallée - 83380 - Les Issambres - France.

La marque ROSA DE OURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSA DE OURO arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

Sebastien Pernod a également déposé les autres marques suivantes : VINEXPERT


M. Sebastien Pernod - 104 Avenue de la vallée - 83380 - Les Issambres - France


M. Sebastien PERNOD - 104 AVENUE De la vallée - 83380 - Les Issambres - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.